vendredi 1 janvier 2010

Lettres et Pièces de Maître Patrick R. LE BOUARD adressée à Maître Marc Baroni (pré-rapport)

 

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Pré-rapport du 22 Mai 2007 de Maître Marc BARONI Huissier de Justice
Dans pièce 3) Lettre du 09 Décembre 2004 de Maître Patrick R. LE BOUARD adressée à Maître Marc Baroni
Dans pièce 6) Lettre du 23 Juin 2005 de Maître Patrick R. LE BOUARD adressée à Maître Marc Baroni
Procès-verbal de saisie-attribution du 15 Novembre 2002 pratiquée sur la Société CCF
Dénonciation d’une saisie-attribution le 15 Novembre 2002 à la Société Cofradim
Procès-verbal de saisie-attribution du 25 Juin 2003 pratiquée sur la Société CCF
Dénonciation d’une saisie-attribution le 30 Juin 2003 à la Société Cofradim
Historique dossier SALVAT établi par Maître Patrick R. LE BOUARD
Calcul des dépens établi par Maître Patrick R. LE BOUARD     
Dans pièce 7) Historique dossier SALVAT établi par Maître Patrick R. LE BOUARD 
Calcul des dépends établi par Maître Patrick R. LE BOUARD
Compte des intérêts sur la somme de 28.724,21 € calcul de Maître Didier Bolling du 05 Juin 2002
Calcul des intérêts sur la somme de 28.724,21 € par Maître Didier Bolling du 18 Juin 2002
Extrait de la lettre du 09 Avril 2004 de Monsieur Alain SALVAT adressée à Maître Patrick R. LE BOUARD
Dans pièce 21) Lettre du 09 Mars 2006 de Maître Patrick R. LE BOUARD adressée à Maître Marc Baroni
Signification du jugement prononcé le 05 Octobre 1993 par le Tribunal de Commerce de Nanterre  
Signification de l’Arrêt rendu le 19 Octobre 1995 par la Cour d'Appel de Versailles
Dans pièce 23) Lettre du 27 Mars 2006 de Maître Patrick R. LEBOUARD adressée à Maître Marc Baroni
Etat de frais du 18 Juin 2002 de Maître Didier Bolling, Avoué
Calcul des intérêts sur la somme de 28.724,21 € par Maître Didier Bolling du 18 Juin 2002
Demande de vérification des dépens de Maître Didier Bolling, Avoué
Lettre du 16 Octobre 2002 de Maître Véronique Becheret Liquidateur adressée à Monsieur Alain Salvat
Frais honoraires de justice de Maître Véronique BECHERET, Liquidateur
Demande de provision de Maître Marie-Christine Bouchery-Ozanne du 02 Décembre 1992
Demande de provision de Maître Marie-Christine Bouchery-Ozanne du 02 Décembre 1993
Facture du 09 Décembre 1993 de la SCP Jullien-Lecharny-Avoué
Etat honoraires du 11 Juillet 1996 de la SCP Lyon-Caen Fabiani Thiriez
Dans pièce 14) Lettre du 28 Février 2006 de Maître Patrick R. LE BOUARD a dressée à Maître Marc Baroni