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DIVERS
Liste lettre adressée par Maître Marc BARONI, aux Avocats (pré-rapport)
Dans pièces 10 du pré-rapport
Lettres et Pièces de Maître Patrick R. LE BOUARD adressée à Maître Marc Baroni (pré-rapport)
Lettres et Pièces de Monsieur José SALVAT adressée à Maître Marc Baroni (pré-rapport)
Lettres et Pièces de Monsieur Alain SALVAT adressée à Maître Marc Baroni (pré-rapport)
Liste des lettres de Régis COLLIER, de la Société COFRADIM, pièces annexées au pré-rapport
Huissier de Justice
Article de loi sur Loi expertise et huissier de justice 232 à 248
Article de loi sur Loi expertise et huissier de justice 267 à 284-1
1990
Ordonnance prononcée le 08 Mars 1990 par Monsieur ROMERO, Juge Commissaire.
Avis du 08 Mars 1990 de Monsieur le Procureur de la République de NANTERRE
2002
061) Lettre du 24 Septembre 2002 de Maître Didier Bolling à la SCP Louvion/Plumel
067) Lettre du 18 Novembre 2002 de la Société CCF adressée à la SCP Louvion/Plumel
068) Lettre du 28 Novembre 2002 de la SCP Louvion/Plumel adressée à la Société CCF devenu HSBC
069) Lettre du 10 Décembre 2002 de la Société CCF adressée à la SCP Louvion/Plumel
070) Lettre du 12 Décembre 2002 de la SCP Louvion/Plumel adressée à la Société CCF devenu HSBC
Lettre du 13 Décembre 2002 de Maître Didier BOLLING, Avoué adressée à Maître Claire WAROQUIER, Avocat
2003
Bordereau de pièces produites en 1ère instance devant le Juge de l’Exécution prés du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE produite par COFRADIM
Conclusions en réplique et récapitulatives du 24 Avril 2003 de la Société Cofradim
Procès-Verbal de Saisie-Attribution le 25 Juin 2003 signifié à la Société C.C.F
Dénonciation de saisie-attribution signifiée le 30 Juin 2003 à la Société COFRADIM RESIDENCES
Bordereau de pièces produites en 1ère instance devant le Juge de l’Exécution prés du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE produite par COFRADIM
Conclusions en réplique et récapitulatives du 24 Avril 2003 de la Société Cofradim
Conclusions récapitulatives en défense pour José et Alain SALVAT audience du 24 Juin 2003
Liste des pièces produites par les Consorts SALVAT, procédure devant le Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE
Conclusions en défense pour José et Alain SALVAT audience du 30 Septembre 2003
Jugement rendu le 27 Octobre 2003 par le Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE
2004
Jugement en rectification d’erreur matérielle rendu le 11 Mai 2004
Lettre du 27 Août 2004 du Juge contrôle des expertises du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE
2005
Lettre du 2 Juillet 2005 de Monsieur José SALVAT adressée à Maître LE BOUARD Patrick, Avocat
2007
Lettre du 25 Mai 2007 de Maître Marc Baroni adressée à Monsieur José Salvat
